Danielle Dubourgeat

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Danielle DUBOURGEAT
greffière principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montélimar
Objet:
à la date du présent arrêté
JUSB1829147A(source BOMJ)
cessation de fonction
19 Octobre 201819/10/2018
De: Danielle DUBOURGEAT
greffière principale
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
Tribunal d'instance de Montélimar
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
suppleant
JUSB1812485A(source BOMJ)
nomination
02 Mai 201802/05/2018
De: Danielle DUBOURGEAT
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
Tribunal d'instance de Montélimar
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
suppleant
JUSB1809061A(source BOMJ)
nomination
27 Mars 201827/03/2018
De: Danielle DUBOURGEAT
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montélimar
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1243617A(source BOMJ)
cessation de fonction
28 Décembre 201228/12/2012
De: Dubourgeat (Danielle)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Montélimar
Remplace:Mme Pungier (Jocelyne), épouse Moulin
Groupe:
Tribunal d'instance de Montélimar
date_debut="2001-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
suppleant
JORFTEXT000000769771(source JORF)
nomination
13 Avril 200113/04/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.